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Arrêtés

Arrêtés Municipaux

Arrêté Municipal N° 3-2021 – Arrêté d’avancement d’échelon à la cadence unique de Mme Gladys COLLEU
Arrêté Municipal N° 2-2021 – Arrêté portant reclassement de Madame Gladys COLLEU
Arrêté Municipal N° 1-2021 – Arrêté de mise en congé de maternité de Mme COLLEU Gladys
Arrêté Municipal Permanent N° 7-2020 portant modification des limites d’agglomération
Arrêté Municipal N° 6-2020 – Arrêté Portant Réglementation Temporaire de la circulation Rue du Tilleul à Soignolles
Arrêté Municipal N° 5-2020 – Portant Réglementation Temporaire de la circulation à SOIGNOLLES
Arrêté Municipal N° 4-2020 – Délégation de fonction au 1er maire adjoint
Arrêté Municipal N° 3-2020 – Arrêté Portant Réglementation Temporaire de la circulation Rue des Glycines
Arrêté Municipal N° 2-2020 – Arrêté de Retrait des Délégations de Fonction à un Adjoint
Arrêté Municipal N° 1-2020 – Arrêté de reprises de concessions
Arrêté Municipal N° 9-2019 – Réglementation temporaire de circulation Rue des Pommiers à SOIGNOLLES
Arrêté Municipal N° 8-2019 – Circulation réglementée du 21/08/2019 au 26/08/2019
Arrêté Municipal N° 7-2019 – Circulation réglementée le 23/08/2019
Arrêté Municipal N° 6-2019 – Avancement d’échelon à la cadence unique de Mme COLLEU Gladys
Arrêté Municipal N° 5-2019 – Réglementation temporaire de circulation – Rue des Glycines à SOIGNOLLES
Arrêté Municipal N° 4-2019 – Réglementation temporaire de circulation – Rue des Marronniers à SOIGNOLLES
Arrêté Municipal N° 3-2019 – Réglementation temporaire de circulation – Rue des Marronniers à SOIGNOLLES
Arrêté Municipal N° 2-2019 – Réglementation temporaire de circulation – Rue des Pommiers à SOIGNOLLES
Arrêté Municipal N° 1-2019 – Arrêté portant sur la destruction des pigeons

Arrêtés Départementaux

Arrêté Temporaire n° 2021T0235
Arrêté Temporaire n° 2021T0022Plan de localisation 2021T0022
Arrêté n° 2020V0780
Arrêté n° 2020V0086

Arrêtés Préfectoraux

Arrêté préfectoral interdisant les rave-party dans le Calvados du 27.07.2021
AP_28.07.21 levant le seuil de vigilance sécheresse
Arrêté marché 02 07 2021
20210621-AnnexeArrêté
20210622-ListesCandidatsT2
Arrêté publication candidatures tour 2 départementales Calvados
Arrêté d’abrogation Interdiction tenue concert ERP Type N
Interdiction tenue concert ERP Type N
Arrêté cadre sécheresse
P014-20210602-fonctionnement marches de plein air
P014-20210602-port du masque aux abords des écoles
P014-20210602-interdiction consommation alcool sur la voie publique
20210531-ArrêtéFixantLieuxdeVote  20210531-PJArrêté Liste Lieux de Vote
Abrogation arrêté commerces
Arrêté marches
Consommation alcool sur la voie publique
Evènements festifs
AP du 17 mai 2021 fixant la liste des candidats au 1er tour des élections régionales
Annexe Liste des binômes de candidats Elections Départementales
Arrêté DCL-BRAE-2021-040 Fixant Liste Candidats Elections Départementales
Arrêté préfectoral 20210428 d’ouverture anticipée de la chasse
Arrêté portant ouverture d’une enquête publique relative à une demande d’autorisation environnementale concernant l’exploitation d’un parc éolien…
Arrêté 2021 108 masques scolaires
2021_04_30 AP sécheresse
P014-20210428-interdiction consommation alcool sur la voie publique
P014-20210427-reglementation ERP de type M
P014-20210428-interdiction musique amplifiée sur la voie publique
2021-483-20210421 Décret Convocation Electeurs
20210421 Arrêté Dépôt Candidatures
DCL-BRAE-21-039 – Arrêté rectificatif COMMISSIONS DE CONTRÔLE des LISTES ÉLECTORALES
2021-24_ANNEXE_RECTIF_COM _CONTROLE-1000_14
2021-24_ANNEXE_RECTIF_COM_CONTROLE+de1000_14
APPP14_OBHEN_2021
APPP14_CBNB_2021
20210329 – Arrêté Dépôt Candidatures Départementales
Arrête 2021 093 marches plein air
Arrête 2021 094 Consommation alcool VP
20210329-ArrêtéDépôtCandidaturesDépartementales
Arrêté 2021 079 Port du masque
Arrêté 2021 077 Fêtes foraines
Arrêté 2021 078 Rassemblements festifs
2021_03_05 AP autorisant pêche à pied pointe du siège à Ouistreham
Arrêté 2021 051 marches plein air
Arrêté 2021 050 fêtes foraines
Arrêté 2021 049 rassemblements festifs
Arrêté 2021 048 masques ets scolaires
AP modifiant l’arrêté n° 14-2020-12-15-005 fixant la liste des conseillers du salarié du Calvados
Arrêté n° 2021-SIPDC-SV-004 portant interdiction des rassemblements festifs dans un établissement recevant du public ou dans tout type de local loué ou mis à disposition gracieusement dans le Calvados
Arrêté n° 2021-SIPDC-SV-003 portant interdiction des fêtes foraines dans tout le département du Calvados
Arrêté SIPDC-2021-SV-001 réglementant le fonctionnement des établissements recevant du public de type M
2021_01_06 AP dérogation repos dominical
AP_2021-01_fermeture_14-041
Arrêté liste conseiller salarié 2021-2023
Ap_Operations_Chasse_20201217
Arrêté n° 2020-SIPDC-SV-502 portant obligation du port du masque de protection aux abords de tous les établissements scolaires du Calvados…
2020-12-07_AP_20-2020-abrogation_AP_2020-14
AP_Regulation_Etat_Urgence_20201208
Arrêté rassemblements festifs
Arrêté portant abrogation de l’arrêté du 27 11 2020
AP17-2020 du 13.11.20 portant modification de l’arrêté préfectoral n° 17-2019 du 24 décembre 2019
AP Régulation Etat Urgence
Arrêté n° 2020-SIPDC-SV-441 portant organisation du fonctionnement des marchés de plein air dans le département du Calvados
Arrêté n° 2020-SIPDC-SV-440 portant interdiction de la vente d’alcool à emporter dans tout le département du Calvados
Arrêté n° 2020-SIPDC-SV-422 portant obligation du port du masque de protection aux abords de tous les établissements scolaires du Calvados…
Arrêté Préfectoral du 28.10.2020 levant les restrictions d’usages de l’eau sur l’ensemble des bassins versants du Calvados
Arrêté n° 2020-SIPDC-SV-409 interdisant dans le département du Calvados, les vide-greniers en plein air, les brocantes en plein air et les fêtes foraines
Arrêté n° 2020-SIPDC-SV-408 portant organisation du fonctionnement des marchés de plein air dans le département du Calvados
Arrêté n° 2020-SIPDC-SV-407 portant organisation du fonctionnement des restaurants exploités dans le département du calvados
Arrêté n° 2020-SIPDC-SV-406 portant interdiction de la vente d’alcool à emporter dans tout le département du Calvados
Arrêté n° 2020-SIPDC-SV-404 réglementant les rassemblements de personnes et l’accueil du public lors d’évènements
Arrêté n° 2020-SIPDC-SV-403 portant interdiction des rassemblements festifs dans un établissement recevant du public
Arrêté n° 2020-SIPDC-SV-402 interdisant les buvettes et points de restauration dans certains types d’établissement recevant du public
Arrêté n° 2020-SIPDC-SV-401 portant instauration d’un couvre-feu quotidien de 21h00 à 06h00 dabs toutes les communes du Calvados
Arrêté n° 2020-SIPDC-SV-398 portant obligation du port du masque de protection aux abords de tous les établissements scolaires du Calvados…
Arrêté n° 2020-SIPDC-SV-372 interdisant les vide-greniers, les brocantes et les fêtes foraines en plein air dans le Calvados
Arrêté n° 2020-SIPDC-SV-370 portant organisation du fonctionnement des établissements recevant du public de type N exploités dans le Calvados
Arrêté n° 2020-SIPDC-SV-369 réglementant les rassemblements de personnes et l’accueil du public lors d’évènements
Arrêté n° 2020-SIPDC-SV-368 réglementant le fonctionnement des établissements recevant du public de type PA et X exploités dans le département du Calvados
Arrêté n° 2020-SIPDC-SV-367 réglementant le fonctionnement des débits de boissons et des restaurants exploités dans le département du Calvados
Arrêté n° 14-2020 portant Interdiction de la pêche à pied des coquillages sur le secteur de la Pointe du Siège à Ouistreham
Arrêté n° 2020-SIPDC-SV-365 portant interdiction des rassemblements festifs de plus de 30 personnes dans tous types de locaux loués
Arrêté n° 2020-SIPDC-SV-364 portant organisation du fonctionnement des établissements recevant du public de type N exploités
Arrêté n° 2020-SIPDC-SV-361 portant obligation de consommation assise de boissons ou de nourriture dans tous les établissements recevant du public
Arrêté n° 2020-SIPDC-AL-357 abrogeant et remplaçant AP n° 2020-SIPDC-MG-352 portant obligation du port du masque de protection
Arrêté n° 2020-SIPDC-MG-352 portant obligation du port du masque de protection
Arrêté n° 2020-SIPDC-PC-339 portant interdiction des rassemblements festifs
2020-08-20 AP sécheresse
Arrêté n° DCL-BRAE-20-097 fixant les bureaux et lieux de vote des communes arrondissement CAEN du 01.01.2021 au 31.12.2021
Arrêté du 26 08 2020 – Obligation du port du masque afin d’accéder aux marchés extérieurs se déroulant dans le Calvados
AP ouverture et clôture de la chasse 2020-2021 VD
20200731-AP-11-leve_interdiction_moules_14-041
AP ouverture et clôture de la chasse 2020-2021
Arrêté – DCL-BCBFL-20-207 Portant attribution de compensation d’exonération de fiscalité directe locale
20200717-ArrêtéGrandsElecteurs
20200717-GRANDS ELECTEURS-PJ
Arrêté préfectoral fixant la liste des modalités de destruction des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts dans le Calvados
Annexe Demande Autorisation Destruction Tir
Annexe Compte Rendu Destruction A Tir
Annexe Délégation Droit Destruction Esod
Arrêté cérémonies patriotiques et commémoratives nationales
Arrêté Préfectoral du 2 juin portant abrogation pour cours d’eaux intérieures
Arrêté n° 2020-SIPDC-CR-220 autorisant les Activités nautiques et de plaisance en eaux intérieures
Arrêté préfectoral n° 2020-BRAE-2020-067 portant répartition des jurés d’assises pour l’année 2021