02 31 90 56 21

Arrêtés

Arrêtés Municipaux

Arrêté Municipal N° 1-2024 – Accordant un permis de construire PC 014 674 23 R0004
Arrêté Municipal N° 20-2023 – Portant Réglementation Temporaire de la circulation rue des Pommiers à Soignolles
Arrêté Municipal N° 19-2023 – Portant Permission de voirie rue des Pommiers à Soignolles
Arrêté Municipal N° 18-2023 – Portant Réglementation Temporaire de la circulation rue du Tilleul à Soignolles
Arrêté Municipal N° 16-2023 – Portant Réglementation Temporaire de la circulation rue des Pommiers à Soignolles
Arrêté Municipal N° 15-2023 – Portant Réglementation Temporaire de la circulation rue des Pommiers à Soignolles
Arrêté Municipal N° 14-2023 – Arrêté Circulation réglementée le 26.08.2023
Arrêté Municipal N° 13-2023 – Arrêté d’avancement d’échelon à la cadence unique – COLLEU Gladys
Arrêté Municipal N° 12-2023 – de non opposition à la Déclaration Préalable 014 674 23 U 0004
Arrêté Municipal N° 11-2023 – de non opposition à la Déclaration Préalable 014 674 23 U 0003
Arrêté Municipal N° 10-2023 – de non opposition à la Déclaration Préalable 014 674 23 U 0002
Arrêté Municipal N° 9-2023 – de prolongation portant Réglementation Temporaire de la circulation à Soignolles
Arrêté Municipal N° 8-2023 – de non opposition à la Déclaration Préalable 014 674 23 U 0001
Arrêté Municipal N° 7-2023 – Arrêté accordant un permis de construire 014 674 23 R 0002
Arrêté Municipal N° 6-2023 – Portant Réglementation Temporaire de la circulation en agglomération à Soignolles
Arrêté Municipal N° 5-2023 – Arrêté accordant un permis de construire signé 014 674 21 R 0001 M01
Arrêté Municipal N° 4-2023 – Arrêté Portant Réglementation Temporaire de la circulation sur la RD N260 Rue des Peupliers en agglomération à Soignolles
Arrêté Municipal N° 3-2023 accordant un permis de construire 014 674 23 P 0001
Arrêté Municipal N° 2-2023 – Arrêté Portant Réglementation Temporaire de la circulation sur la RD N239 en agglomération à Soignolles
Arrêté Municipal N° 1-2023 – Circulation réglementée – Rue du Tilleul

Arrêtés Départementaux

Arrêté temporaire de circulation n° 2023T0492
Arrêté temporaire n° 2023T0026
Arrêté temporaire de circulation n° 2023T0019
Arrêté n° 2022V0178 portant autorisation de voirie – Fibre optique
Arrêté temporaire n° 2023T0026
Arrêté temporaire de circulation n° 2023T0019
Arrêté n° 2022V0178 portant autorisation de voirie – Fibre optique

Arrêtés Préfectoraux

Arrêté approuvant ORSEC GRAND FROID
AP 24-14-0167 – Arrêté préfectoral d’abrogation d’une habilitation dans le domaine funéraire
20231222 – AP Interdiction Achat vente artifices
20231222 – AP Interdiction temporaire vente alcool
20231222 – AP Interdiction Vente produits inflammables
AP abrogation habilitation funéraire SAS COOPERATIVE FUNERAIRE NORMANDE
Arrêté du 14 novembre 2023 fixant la liste des communes rurales du Calvados
AP levant les mesures de sensibilisation de surveillance de limitations ou d’interdictions liées aux usages de l’eau dans le Calvados
Ap_20230811AP ouverture et clôture de la chasse saison 2023-2024
AP sécheresse_07.07.23
Ap_ACS_27_06_2023_Arrêté Cadre Sécheresse
Annexes_ACS_2023_VF_Arrêté Cadre Sécheresse
14-2023-07-07-00004 – Arrêté préfectoral interdisant temporairement la vente la détention et l’utilisation de certains artifices
14-2023-07-07-00003 – Arrêté préfectoral interdisant la détention et le transport d’armes ou d’objets pouvant constituer une arme par destination
14-2023-07-07-00002 – Arrêté préfectoral réglementant temporairement la distribution et la vente de carburants et de produits chimiques inflammables ou explosifs
14-2023-06-29-00004 – Arrêté préfectoral autorisant la captation l’enregistrement et la transmission d’images
Ap_fixant la liste et les modalités de destruction des animaux d’espèces classées
Arrêté lutte obligatoire contre les ambroisies, la berce du Caucase et les chenilles processionnaires
AP réglementant les postes fixes pour la chasse de nuit au gibier d’eau
Ap_Ouverture_Anticipee_20230509
Ap_Mini_Maxi_Hors_Ugi_20230509
ARRETE FIXANT LES JURES D’ASSISES POUR 2024
AP n° DCL-BRAE-23-019 – Abrogation suspension MPF VAUCELLES et MPF BARBIER
AP n° DCL-BRAE-23-018 – Abrogation suspension PF Mondevillaises
AP du 7 mars 23 déterminant les mesures applicables dans les zones réglementées
AP du 7 mars 23 déterminant une zone réglementée suite à une déclaration d’infection d’influenza aviaire
AP suspension OF – PF Mondevillaises
arrêté CAB-BRS-2023-015 interdiction accès et franchissement de certaines routes pour 2023
AP fixant la liste des candidats – élection partielle SOIGNOLLES
Arrêté préfectoral du 22 décembre 2022 modifiant la composition de la CDCI
Arrêté préfectoral du 26 décembre 2022 autorisant la CC Cingal – Suisse Normande à modifier ses statuts
Arrêté préfectoral du 30 décembre 22 interdisant la vente et l’utilisation des artifices le samedi 7 janvier 2023
AP suspension OF
AP interdiction vente consommation sur la voie publique boissons alcooliques ou alcoolisées_2022-12-22
AP interdiction vente et utilisation artifices dits de loisir_2022-12-20
AP interdiction vente produits chimiques, inflammables ou explosifs_2022-12-20
AP interdiction vente consommation sur la voie publique boissons alcooliques ou alcoolisées_2022-12-20
20221212 – arrêté feux d’artifices coupe du monde
Arrêté portant interdiction des transports scolaires
AP convocation électeurs SOIGNOLLES
20221117 AP sécheresse
Ap permanent entretien cours d’eau 2022 signé avec annexes
20221021 AP sécheresse
AP suspension SARL PFL
Arrêté sécheresse du 07 10 2022
Arrêté préfectoral mettant en demeure la société A-V Manaiz
Arrêté sécheresse du 22 09 2022
Ap_Ouverture_2022_2023
Arrêté préfectoral interdiction lâchers lanternes volantes
Arrêté préfectoral portant autorisation environnementale d’une installation de production d’électricité utilisant l’énergie mécanique du vent – VALAMBRAY
Arrêté préfectoral de brûlage des déchets verts
Arrêté préfectoral du 30 juin 2022 autorisant l’adhésion de la Communauté de Communes Bayeux Intercom au SDEC Energie
AP_Esod_G3_2022
AP DCL-BRAE-22-020 fixant liste des candidats législatives 2022
Arrêté préfectoral d’ouverture anticipée de la chasse au 1er juin 2022
Ap Nomination Lecamus
Ap_20220314 organisant une lutte collective obligatoire
Ap_Lutte_Collective_Ragondins_20220328
AP rectificatif des bureaux et lieux de vote – département du Calvados
Ap_20220314 – AP de lutte collective ragondins et rats musqués
Arrêté reconnaissance du 15 février 2022
Arrêté portant ouverture enquête publique sur la demande d’autorisation environnementale concernant l’exploitation d’un parc éolien sur VALAMBRAY