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Arrêtés

Arrêtés Municipaux

Arrêté Municipal N° 3-2021 – Arrêté d’avancement d’échelon à la cadence unique de Mme Gladys COLLEU
Arrêté Municipal N° 2-2021 – Arrêté portant reclassement de Madame Gladys COLLEU
Arrêté Municipal N° 1-2021 – Arrêté de mise en congé de maternité de Mme COLLEU Gladys
Arrêté Municipal Permanent N° 7-2020 portant modification des limites d’agglomération
Arrêté Municipal N° 6-2020 – Arrêté Portant Réglementation Temporaire de la circulation Rue du Tilleul à Soignolles
Arrêté Municipal N° 5-2020 – Portant Réglementation Temporaire de la circulation à SOIGNOLLES
Arrêté Municipal N° 4-2020 – Délégation de fonction au 1er maire adjoint
Arrêté Municipal N° 3-2020 – Arrêté Portant Réglementation Temporaire de la circulation Rue des Glycines
Arrêté Municipal N° 2-2020 – Arrêté de Retrait des Délégations de Fonction à un Adjoint
Arrêté Municipal N° 1-2020 – Arrêté de reprises de concessions
Arrêté Municipal N° 9-2019 – Réglementation temporaire de circulation Rue des Pommiers à SOIGNOLLES
Arrêté Municipal N° 8-2019 – Circulation réglementée du 21/08/2019 au 26/08/2019
Arrêté Municipal N° 7-2019 – Circulation réglementée le 23/08/2019
Arrêté Municipal N° 6-2019 – Avancement d’échelon à la cadence unique de Mme COLLEU Gladys
Arrêté Municipal N° 5-2019 – Réglementation temporaire de circulation – Rue des Glycines à SOIGNOLLES
Arrêté Municipal N° 4-2019 – Réglementation temporaire de circulation – Rue des Marronniers à SOIGNOLLES
Arrêté Municipal N° 3-2019 – Réglementation temporaire de circulation – Rue des Marronniers à SOIGNOLLES
Arrêté Municipal N° 2-2019 – Réglementation temporaire de circulation – Rue des Pommiers à SOIGNOLLES
Arrêté Municipal N° 1-2019 – Arrêté portant sur la destruction des pigeons

Arrêtés Départementaux

Arrêté Temporaire n° 2021T0022Plan de localisation 2021T0022
Arrêté n° 2020V0780
Arrêté n° 2020V0086

Arrêtés Préfectoraux

APPP14_OBHEN_2021
APPP14_CBNB_2021
20210329 – Arrêté Dépôt Candidatures Départementales
Arrête 2021 093 marches plein air
Arrête 2021 094 Consommation alcool VP
20210329-ArrêtéDépôtCandidaturesDépartementales
Arrêté 2021 079 Port du masque
Arrêté 2021 077 Fêtes foraines
Arrêté 2021 078 Rassemblements festifs
2021_03_05 AP autorisant pêche à pied pointe du siège à Ouistreham
Arrêté 2021 051 marches plein air
Arrêté 2021 050 fêtes foraines
Arrêté 2021 049 rassemblements festifs
Arrêté 2021 048 masques ets scolaires
AP modifiant l’arrêté n° 14-2020-12-15-005 fixant la liste des conseillers du salarié du Calvados
Arrêté n° 2021-SIPDC-SV-004 portant interdiction des rassemblements festifs dans un établissement recevant du public ou dans tout type de local loué ou mis à disposition gracieusement dans le Calvados
Arrêté n° 2021-SIPDC-SV-003 portant interdiction des fêtes foraines dans tout le département du Calvados
Arrêté SIPDC-2021-SV-001 réglementant le fonctionnement des établissements recevant du public de type M
2021_01_06 AP dérogation repos dominical
AP_2021-01_fermeture_14-041
Arrêté liste conseiller salarié 2021-2023
Ap_Operations_Chasse_20201217
Arrêté n° 2020-SIPDC-SV-502 portant obligation du port du masque de protection aux abords de tous les établissements scolaires du Calvados…
2020-12-07_AP_20-2020-abrogation_AP_2020-14
AP_Regulation_Etat_Urgence_20201208
Arrêté rassemblements festifs
Arrêté portant abrogation de l’arrêté du 27 11 2020
AP17-2020 du 13.11.20 portant modification de l’arrêté préfectoral n° 17-2019 du 24 décembre 2019
AP Régulation Etat Urgence
Arrêté n° 2020-SIPDC-SV-441 portant organisation du fonctionnement des marchés de plein air dans le département du Calvados
Arrêté n° 2020-SIPDC-SV-440 portant interdiction de la vente d’alcool à emporter dans tout le département du Calvados
Arrêté n° 2020-SIPDC-SV-422 portant obligation du port du masque de protection aux abords de tous les établissements scolaires du Calvados…
Arrêté Préfectoral du 28.10.2020 levant les restrictions d’usages de l’eau sur l’ensemble des bassins versants du Calvados
Arrêté n° 2020-SIPDC-SV-409 interdisant dans le département du Calvados, les vide-greniers en plein air, les brocantes en plein air et les fêtes foraines
Arrêté n° 2020-SIPDC-SV-408 portant organisation du fonctionnement des marchés de plein air dans le département du Calvados
Arrêté n° 2020-SIPDC-SV-407 portant organisation du fonctionnement des restaurants exploités dans le département du calvados
Arrêté n° 2020-SIPDC-SV-406 portant interdiction de la vente d’alcool à emporter dans tout le département du Calvados
Arrêté n° 2020-SIPDC-SV-404 réglementant les rassemblements de personnes et l’accueil du public lors d’évènements
Arrêté n° 2020-SIPDC-SV-403 portant interdiction des rassemblements festifs dans un établissement recevant du public
Arrêté n° 2020-SIPDC-SV-402 interdisant les buvettes et points de restauration dans certains types d’établissement recevant du public
Arrêté n° 2020-SIPDC-SV-401 portant instauration d’un couvre-feu quotidien de 21h00 à 06h00 dabs toutes les communes du Calvados
Arrêté n° 2020-SIPDC-SV-398 portant obligation du port du masque de protection aux abords de tous les établissements scolaires du Calvados…
Arrêté n° 2020-SIPDC-SV-372 interdisant les vide-greniers, les brocantes et les fêtes foraines en plein air dans le Calvados
Arrêté n° 2020-SIPDC-SV-370 portant organisation du fonctionnement des établissements recevant du public de type N exploités dans le Calvados
Arrêté n° 2020-SIPDC-SV-369 réglementant les rassemblements de personnes et l’accueil du public lors d’évènements
Arrêté n° 2020-SIPDC-SV-368 réglementant le fonctionnement des établissements recevant du public de type PA et X exploités dans le département du Calvados
Arrêté n° 2020-SIPDC-SV-367 réglementant le fonctionnement des débits de boissons et des restaurants exploités dans le département du Calvados
Arrêté n° 14-2020 portant Interdiction de la pêche à pied des coquillages sur le secteur de la Pointe du Siège à Ouistreham
Arrêté n° 2020-SIPDC-SV-365 portant interdiction des rassemblements festifs de plus de 30 personnes dans tous types de locaux loués
Arrêté n° 2020-SIPDC-SV-364 portant organisation du fonctionnement des établissements recevant du public de type N exploités
Arrêté n° 2020-SIPDC-SV-361 portant obligation de consommation assise de boissons ou de nourriture dans tous les établissements recevant du public
Arrêté n° 2020-SIPDC-AL-357 abrogeant et remplaçant AP n° 2020-SIPDC-MG-352 portant obligation du port du masque de protection
Arrêté n° 2020-SIPDC-MG-352 portant obligation du port du masque de protection
Arrêté n° 2020-SIPDC-PC-339 portant interdiction des rassemblements festifs
2020-08-20 AP sécheresse
Arrêté n° DCL-BRAE-20-097 fixant les bureaux et lieux de vote des communes arrondissement CAEN du 01.01.2021 au 31.12.2021
Arrêté du 26 08 2020 – Obligation du port du masque afin d’accéder aux marchés extérieurs se déroulant dans le Calvados
AP ouverture et clôture de la chasse 2020-2021 VD
20200731-AP-11-leve_interdiction_moules_14-041
AP ouverture et clôture de la chasse 2020-2021
Arrêté – DCL-BCBFL-20-207 Portant attribution de compensation d’exonération de fiscalité directe locale
20200717-ArrêtéGrandsElecteurs
20200717-GRANDS ELECTEURS-PJ
Arrêté préfectoral fixant la liste des modalités de destruction des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts dans le Calvados
Annexe Demande Autorisation Destruction Tir
Annexe Compte Rendu Destruction A Tir
Annexe Délégation Droit Destruction Esod
Arrêté cérémonies patriotiques et commémoratives nationales
Arrêté Préfectoral du 2 juin portant abrogation pour cours d’eaux intérieures
Arrêté n° 2020-SIPDC-CR-220 autorisant les Activités nautiques et de plaisance en eaux intérieures
Arrêté préfectoral n° 2020-BRAE-2020-067 portant répartition des jurés d’assises pour l’année 2021
Arrêté n° SIDPC-2020-SV-105 réglementant le fonctionnement des établissements recevant du public de type M
Arrêté n° 202-SIDPC-SV-103 portant interdiction aux hébergements à vocation touristique de recevoir du public dans le département
Arrêté préfectoral n° 2020-SIDPC-SV-23 portant adaptation du fonctionnement des marchés de plein air dans le Calvados
Arrêté Min San du 16 03 2020
arrêté Min Santé du 14 03 2020
Arrêté préfectoral Pêche du 9 mars 2020
Arrêté préfectoral du 9 mars 2020
AP Modifiant Ouverture Générale 2019/2020
Arrêté préfectoral n° 2020-SIDPC-SV-008 du 03.03.2020
20200221 AP fermeture zone conchylicole Gefosse Fontenay
Arrêté – CAB-BSI-2020-109 portant règlement général des débits de boissonsArrêté Préfectoral n° 3 du 16 janvier 2020
Arrêté préfectoral du 30 décembre 2019 autorisant le syndicat mixte Eaux Sud Calvados à modifier son périmètre
Arrêté DCL-BRAE-19-054 portant renouvellement général des conseils municipaux et communautaires
Arrêté préfectoral du 24 octobre 2019 fixant le nombre et la répartition des conseillers communautaires de la CC CINGAL SUISSE NORMANDE à compter du renouvellement 2020
2019-10-24 AP_levé_ sécheresse
Arrêté Préfectoral réglementant les usages de l’eau
Arrêté Préfectoral du 11-09-2019 abrogeant l’Arrêté Préfectoral du 08-08-2019 portant interdiction temporaire des activités de pêche de moules sur la zone de production n°14-060
Arrêté – Ouverture et Clôture de la Campagne de Chasse 2019-2020
Arrêté inter-préfectoral n°14-2018-00310 portant désignation d’un Organisme Unique de Gestion Collective
Arrêté préfectoral du 2 juillet 2019 autorisant le syndicat mixte Eaux Sud Calvados à modifier ses statuts
Arrêté préfectoral fixant la liste et les modalités de destruction des animaux classés susceptibles d’occasionner des dégâts – CALVADOS – 01 Juillet 2019-30 Juin 2020
Annexe_1_ApAnnexe_2_ApAnnexe_3_ApAnnexe_4_Ap
AP-levee-11042019-pointe_siege
AP_levee_declassement_15mars2019
Arrêté Préfectoral du 15 février 2019 portant modification temporaire du classement de salubrité de la zone de production de coquillages vivants n° 14-170
Arrêté préfectoral du 14 février 2019 portant interdiction temporaire des activités de pêche à pied des coquillages non fouisseurs sur la zone de production n°14-041
Arrêté Préfectoral portant approbation de la disposition spécifique ORSEC – Grand Froid