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Arrêtés

Arrêtés Municipaux

Arrêtés Départementaux

Arrêté n° 2020V0086

Arrêtés Préfectoraux

Arrêté préfectoral n° 2020-SIDPC-SV-23 portant adaptation du fonctionnement des marchés de plein air dans le Calvados
Arrêté Min San du 16 03 2020
arrêté Min Santé du 14 03 2020
Arrêté préfectoral Pêche du 9 mars 2020
Arrêté préfectoral du 9 mars 2020
AP Modifiant Ouverture Générale 2019/2020
Arrêté préfectoral n° 2020-SIDPC-SV-008 du 03.03.2020
20200221 AP fermeture zone conchylicole Gefosse Fontenay
Arrêté – CAB-BSI-2020-109 portant règlement général des débits de boissonsArrêté Préfectoral n° 3 du 16 janvier 2020
Arrêté préfectoral du 30 décembre 2019 autorisant le syndicat mixte Eaux Sud Calvados à modifier son périmètre
Arrêté DCL-BRAE-19-054 portant renouvellement général des conseils municipaux et communautaires
Arrêté préfectoral du 24 octobre 2019 fixant le nombre et la répartition des conseillers communautaires de la CC CINGAL SUISSE NORMANDE à compter du renouvellement 2020
2019-10-24 AP_levé_ sécheresse
Arrêté Préfectoral réglementant les usages de l’eau
Arrêté Préfectoral du 11-09-2019 abrogeant l’Arrêté Préfectoral du 08-08-2019 portant interdiction temporaire des activités de pêche de moules sur la zone de production n°14-060
Arrêté – Ouverture et Clôture de la Campagne de Chasse 2019-2020
Arrêté inter-préfectoral n°14-2018-00310 portant désignation d’un Organisme Unique de Gestion Collective
Arrêté préfectoral du 2 juillet 2019 autorisant le syndicat mixte Eaux Sud Calvados à modifier ses statuts
Arrêté préfectoral fixant la liste et les modalités de destruction des animaux classés susceptibles d’occasionner des dégâts – CALVADOS – 01 Juillet 2019-30 Juin 2020
Annexe_1_ApAnnexe_2_ApAnnexe_3_ApAnnexe_4_Ap
AP-levee-11042019-pointe_siege
AP_levee_declassement_15mars2019
Arrêté Préfectoral du 15 février 2019 portant modification temporaire du classement de salubrité de la zone de production de coquillages vivants n° 14-170
Arrêté préfectoral du 14 février 2019 portant interdiction temporaire des activités de pêche à pied des coquillages non fouisseurs sur la zone de production n°14-041
Arrêté Préfectoral portant approbation de la disposition spécifique ORSEC – Grand Froid
Arrêté nommant les membres de commission de contrôle
Arrêté Préfectoral Engins pyrotechniques
Arrêté Préfectoral Produits chimiques
Arrêté Préfectoral instituant des SUP – Commune de SOIGNOLLES
Arrêté préfectoral modifiant l’arrêté du 22-11-2017 fixant la liste des communes concernées par l’obligation IAL
Arrêté préfectoral n° 8 du 23 octobre 2018 portant modification de l’arrêté préfectoral n°14/2016 du 26 décembre 2016 relatif au classement de salubrité et à la surveillance des zones de production et des zones de reparcage de coquillages vivants du département du Calvados
Arrêté Préfectoral du 13 août 2018 modification statuts CC Cingal – Suisse Normande
Arrêté préfectoral relatif à la vente du lièvre et de la perdrix Campagne 2018-2019
Arrêté préfectoral fixant la liste et les modalités de destruction des animaux classés nuisibles 2018-2019
Arrêté d’Ouverture et de clôture de la campagne chasse 2018-2019
Arrêté portant règlement général des débits de boissons et lieux de vente de tabac manufacturé dans le département du Calvados 2018
Arrêté Préfectoral Dissolution SIAEP de la LAIZE

Arrêté portant règlement des débits de boissons dans le Calvados 2018
Arrêté préfectoral permanent d’entretien des cours d’eau – Mai 2018
Arrêté préfectoral Interdiction temporaire coquillages du 30-04-2018
Arrêté Pêche Fluviale 27-04-2018
Avis Pêche Fluviale 27-04-2018
Affiche Ouverture et clôture de la chasse saison 2017-2018
Arrêté – AP-auto-penet-CBN-14 – 2017 Arrêté temporaire n° 2017T0430